Présentation générale
Le site ScholarVox (ci-après le "Site") est édité par:
Cyberlibris SA
6 place de la Madeleine
75008 PARIS
France
Vous pouvez nous contacter en écrivant à aide@demarque.com
Statut Juridique: société anonyme
Capital social: 53 547 €
Siren: 438275331
Direction
De Marque Inc.
400, boulevard Jean-Lesage, Bureau 540
Québec G1K 8W1, CANADA
Hébergement
CLOUDFLARE
GCP
Droit de propriété intellectuelle
La présentation et le contenu du site Cantook ScholarVox constituent des œuvres protégées par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle. Les éléments de fond protégeables tels que les textes, les photographies, les données, les graphiques, les vidéos, les images…, ainsi que les éléments de forme (choix, plan, disposition des matières, organisation des données…) sont la propriété de Cyberlibris au titre du droit d'auteur et au titre du droit du producteur de la base de données.
En vertu de cette propriété, Cyberlibris peut exploiter ces différents éléments seul ou grâce à l'accord obtenu des détenteurs de droits et ce, pour le monde entier.
Dès lors, toute reproduction ou représentation, partielle ou totale, sur quelque support que ce soit, ne peut être faite sans le consentement préalable de Cyberlibris en application des articles L.122-4 et L.342-1 du code de la propriété intellectuelle.